Serge Larue Charlus

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De: Serge Larüe-Charlus
Objet:
au cabinet du ministre
Chargés de mission
cabinet="Ministre DES SOLIDARITES, DE LA SANTE ET DE LA FAMILLE"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000443854(source JORF)
nomination
03 Décembre 200403/12/2004
De: Serge Larüe-Charlus
Objet:
au cabinet du ministre
Chargés de mission
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000235519(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Serge Larue-Charlus
représentant le Centre national des professions de santé
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
une fois
membre du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Au titre des organisations siégeant au conseil d'administration
prévu à l'article L. 1142-22 du code de la santé publique
membre titulaire
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
JORFTEXT000000408791(source JORF)
nomination
27 Juin 200227/06/2002
De: Larue-Charlus (Serge, Marie, Alexis)
chirurgien ; 32 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Santé
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000594363(source JORF)
nomination
31 Mars 200231/03/2002
De: Larue-Charlus (Serge)
Objet:
membres du Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville
2. Au titre des représentants des professionnels de santé
exerçant à titre libéral
Pour les médecins spécialistes
Suppléants
Groupe:
Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000214667(source JORF)
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Larue Charlus (Serge)
Objet:
membre titulaire de la section sanitaire
Remplace: Mustel (Claude)
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
JORFTEXT000000393669(source JORF)
nomination
15 Janvier 199915/01/1999
De: Larue Charlus (Serge)
représentant la Confédération des syndicats médicaux français
Objet:
membres du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
I. - A la section sanitaire
Au titre de l'article R. 712-19 (I, 16o)
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
JORFTEXT000000740517(source JORF)
nomination
16 Septembre 199816/09/1998
De: Larue-Charlus (Serge)
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
b) Au titre des membres de la section de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-11 (II) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
susvisé
Groupe:
Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
duree="trois ans"
JORFTEXT000000200203(source JORF)
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Larue-Charlus (Serge)
Docteur
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
prévue par l'article L. 766 du code de la santé publique, représentant les professionnels, institutions et établissements de santé
2
représentants des institutions et établissements publics et privés de santé et des professionnels qui y exercent
représentants des conférences des présidents de commissions et conférences médicales d'établissement de santé
Groupe:
Conférence nationale de santé
JORFTEXT000000378246(source JORF)
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Larue-Charlus (Serge)
représentant la confédération des syndicats médicaux français
Objet:
membres du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
I. - A la section sanitaire
Titulaire
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
JORFTEXT000000706597(source JORF)
nomination
29 Mars 199329/03/1993

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